Préambule

Le site est la propriété d’OCCIDEAL en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est soumise à l'autorisation des propriétaires. les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées.

I.    Acceptation des conditions de vente

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la prise de commande, des conditions particulières de vente et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente stipulent les relations entre OCCIDEAL et leurs clients, les parties les acceptant sans réserve.

II.    Les Produits

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité d’OCCIDEAL ne pourra être engagée.

Toutes les définitions de ce site font référence à ces traditions et ne prétendent aucunement être prises pour des indications thérapeutiques, telles que définies par les textes français et européens en vigueur.

Toute personne estimant présenter un problème de santé doit consulter un médecin.

Composition, fabrication, contrôles et analyses des produits sont effectués par notre laboratoire partenaire Français. Tous nos partenaires sont sur le territoire de l’Anjou.


La majorité des produits proposés sont disponibles en stock.

III.    Commande

Les systèmes d'enregistrement remplis par le client sont considérés comme valant preuve de la commande, de la nature, du contenu et date. OCCIDEAL confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.

OCCIDEAL se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans les coordonnées du destinataire, le vendeur ne pourra être tenu responsable de l'impossibilité de livrer le produit.

IV.    Livraison

Toute les commandes passées à OCCIDEAL sont destinées à l'usage propre du client.

Pour toute commande validée avant 10 heures du lundi au jeudi, le colis partira le lendemain sous réserve de stock et sera livré sous les conditions habituelles de la poste.

Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, toutes obligations de la poste. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.

Vérifiez toujours votre lettre MAX à réception.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client.

V.    Rétractation

Vous avez 7 jours (à compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans un délai de 7 jours dans son (leurs) emballage d'origine, intact(s) à l'adresse suivante :

     OCCIDEAL
     2 rue d’Italie
     Parc d’activités du Val de Moine
     49230 SAINT GERMAIN SUR MOINE

En cas d'exercice du droit de rétractation, OCCIDEAL est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.

VI.    Prix

Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport.
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est ferme définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant le port et la TVA. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutentions et d'emballage, de conservation des produits, les frais de transport.

VII.    Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par OCCIDEAL.
Le paiement s'effectue par tous moyens de paiement annoncés sur le site.

Le prix des produits est payable au comptant et le jour de la commande effective. 
La Banque Populaire vous permet de régler sur leur serveur bancaire, dans un environnement sécurisé.

Par ailleurs, OCCIDEAL se réserve le droit de refuser toute commande avec laquelle il existerait un litige.

Vos coordonnées bancaire sont dirigées vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement vers une banque dans un environnement sécurisé sans passer par la boutique, une garantie pour que vos coordonnées bancaire soit seulement connus par la Banque Populaire.

La commande validée ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus, la commande sera automatiquement annulée.

VIII.    Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français. OCCIDEAL ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits. Il en est de même pour les éventuelles modifications des recettes et piluliers résultant des fabricants. La responsabilité d’OCCIDEAL sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande totale et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises par OCCIDEAL. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur à la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide de tout conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle.

En cas de litige, le client s'adressera à  OCCIDEAL pour obtenir une solution.

A défaut, le Tribunal d'instance des deux parties est seul compétent

IX.    Garantie

Les dates de consommation indiquées sur les produits doivent être respectées par le client.

Dans tous les cas OCCIDEAL ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur, la responsabilité de OCCIDEAL est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause.

En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil), aux conditions que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché (art.1641 et suivants du code civil) ; à compter de la découverte d’un défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients du lundi au vendredi inclus à occideal@wanadoo.fr 
Tel:  02/41/46/52/07